François Patsouris


De: François PATSOURIS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Présidents des conseils de rivage
Centre Atlantique
Titulaire
Remplace:M. François DELUGA
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Patsouris (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant la profession conchylicole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: François Patsouris
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Patsouris (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants de la profession conchylicole
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Patsouris (François, Georges, Roger)
président d'une sous-section régionale ostréicole ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Patsouris (François)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Patsouris (François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Patsouris (François)
Comité national de la conchyliculture
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Suppléant
Remplace:M. Le Moal (Marcel)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 200528/10/2005
De: François Patsouris
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patsouris (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants de la profession conchylicole
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: François Patsouris
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Titulaires
Groupe:
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Patsouris (François)
Comité national de la conchyliculture
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: François Patsouris
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter la pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Remplace:M. Bernard Laugraud
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Patsouris (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants de la profession conchylicole
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Patsouris (François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Patsouris (François)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Marennes-Oléron
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Avril 199705/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.