François Patsouris

De: Patsouris (François, Georges, Roger)
ostréiculteur, ancien conseiller régional, ancien président d'une sous-section ostréicole ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation"
grade="Officier"
JORFTEXT000050997617(source JORF)
nomination
18 Janvier 202518/01/2025
De: François PATSOURIS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Présidents des conseils de rivage
Centre Atlantique
Titulaire
Remplace:M. François DELUGA
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0913302A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Patsouris (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
personnalité représentant la profession conchylicole
Groupe:
FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000020715713(source JORF)
nomination
09 Juin 200909/06/2009
De: François Patsouris
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Patsouris (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants de la profession conchylicole
Groupe:
Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)
JORFTEXT000018194554(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Patsouris (François, Georges, Roger)
président d'une sous-section régionale ostréicole ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
Groupe:
Haut-commissariat aux solidarités actives
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Patsouris (François)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000423425(source JORF)
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Patsouris (François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Patsouris (François)
Comité national de la conchyliculture
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Suppléant
Remplace:M. Le Moal (Marcel)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000815727(source JORF)
nomination
28 Octobre 200528/10/2005
De: François Patsouris
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patsouris (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants de la profession conchylicole
Groupe:
Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)
date_debut="2005-03-07"
JORFTEXT000000238186(source JORF)
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: François Patsouris
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
A. - Armateurs
c) Conchyliculture
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000601116(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Patsouris (François)
Comité national de la conchyliculture
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: François Patsouris
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter la pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Remplace:M. Bernard Laugraud
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000598922(source JORF)
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Patsouris (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants de la profession conchylicole
Groupe:
Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000407939(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Patsouris (François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Patsouris (François)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (Huîtres plates et creuses)
a) Sections régionales
Marennes-Oléron
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997